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1) Informations sur l’éditeur du site www.montpellierfleurs.info

Editeur : Au Jardin de la fontaine
Sarl au capital de 60000 euros
RCS Montpellier 502061575 (SIREN)
Directeur de la Publication : Jean-Paul VIVES
Siège social : 2 rue des Ecoles - 34790 Grabels
Relations Clientèle : 2 rue des Ecoles - 34790 Grabels
Téléphone : 0467753416

N° identification TVA : FR68502061575

2) Traitement des données personnelles

Notre société Au Jardin de la Fontaine est soucieuse de la protection des données personnelles. Elle s’engage à assurer le meilleur niveau de protection des données personnelles en conformité avec la loi Informatique et Libertés.
Les données personnelles sont collectées par le responsable du traitement : Au Jardin de la Fontaine, 2 rue des Ecoles 34790 Grabels.
Toutes les informations recueillies sur le destinataire sont nécessaires à la bonne exécution et livraison de la commande et communiquées au fleuriste exécutant selon les procédures d'application fixées par notre société.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client donneur d'ordre et le destinataire disposent d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour le faire jouer, il vous suffit de nous écrire, par simple courrier, adressé à :
Les Jardins de la Fontaine (2 rue des Ecoles - 34790 Grabels)
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Notre société se réserve le droit d'utiliser ces données nominatives aux fins d'envoyer des offres commerciales. Sur le plan de l'éthique, la société s'est toujours engagée et s'engage à préserver et à ne pas transmettre, et ceci sans démarche particulière, les informations permettant d'identifier le client donneur d'ordre ou le destinataire à des tiers autres que ceux nécessaires à l'exécution des commandes.

Une procédure simple de désabonnement sera accessible à l’internaute.

3) Droit de la Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur les sites www.fleurspartout.com, montpellierfleurs.com, montpellierfleurs.info et montpellierfleurs.net, de quelque nature que ce soit (textes, photos, images, Album, sons, …) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle (y incluant le droit à l’image).

Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle d’un de ces éléments est conditionnée par l’accord préalable de notre société, sauf à constituer un acte de contrefaçon.

Conformément aux dispositions de l’article L121-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, la societe au jardin de la fontaine mentionne ci-après les photographes dont les visuels sont reproduits sur les sites internet de la société :
-Jérôme Bourne
-Jean-Paul Vives

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